Site officiel du Comité Interprofessionnel des Vins du Jura
 
Responsable du site
Cécile CLAVEIROLE (CIVJ)
 
Création et direction artistique :
Agence Dartagnan
9 rue Xavier Marmier
BP 21 463
25008 BESANCON Cedex 3
Tél : 03 81 41 95 31
 
Conception technique, maintenance, hébergement et référencement :
Jordel Médias Agence Web
919 rue des 3 Lacs
39130 DOUCIER
Tél. 03 84 25 77 55
Site : www.jordel-medias.com
 
Crédits photographiques :
Philippe BRUNIAUX, Agence Dartagnan,
Christian Barnéoud.
 
 
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont le Comité Interprofessionnel des Vins du Jura est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Comité Interprofessionnel des Vins du Jura. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Comité Interprofessionnel des Vins du Jura ou de leurs auteurs. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
 
Etablissements de liens vers le site officiel du Comité Interprofessionnel des Vins du Jura
Le CIVJ autorise sur demande la mise en place d’un lien hypertexte vers le site officiel des Vins du Jura pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site officiel des Vins du Jura doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site officiel des vins du Jura ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).
Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite.
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site officiel des Vins du Jura doit être faite par mail sur la boite aux lettres du site.
Dans tous les cas d’espèce, le CIVJ se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
 
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
 

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